Lorsqu'un conflit familial survient, comme un divorce ou une séparation, les émotions peuvent prendre le dessus et rendre difficile la recherche d'un accord. Pourtant, il existe une alternative au procès : la médiation familiale. Ce mode amiable de résolution des différends permet de trouver des solutions durables, avec l'aide d'un tiers neutre et de votre avocat. Maître Mélanie Holbard-Monchiet, avocate spécialisée en droit de la famille à Roubaix, vous explique comment elle peut vous accompagner tout au long de ce processus.
Bon à savoir : Depuis 2020, la médiation familiale est obligatoire avant toute saisine du juge pour les litiges relatifs à l'exercice de l'autorité parentale, sauf exceptions comme les violences intrafamiliales.
Avant de vous engager dans une médiation, votre avocat en droit de la famille analysera votre situation familiale et les enjeux juridiques en présence. Qu'il s'agisse de la résidence des enfants, d'une pension alimentaire ou du partage du patrimoine, Maître Holbard-Monchiet identifiera vos droits et vos obligations. Elle vous expliquera le cadre légal de la médiation et son déroulement, pour que vous puissiez faire un choix éclairé.
Votre avocate évaluera avec vous l'opportunité de ce mode de résolution des conflits au regard de votre cas personnel. Si la médiation est envisageable, elle vous aidera à définir vos objectifs et vos attentes. Ensemble, vous préparerez les sujets que vous souhaitez aborder, les propositions que vous pourrez formuler, dans un esprit de dialogue et de compromis.
Exemple : Sandrine et Robert, mariés depuis 12 ans avec deux enfants, envisagent de divorcer. Avant de saisir le juge, ils consultent Maître Holbard-Monchiet qui leur conseille une médiation familiale. L'avocate les aide à lister les points à aborder : la garde alternée, la pension alimentaire, la prestation compensatoire et le partage de leur patrimoine, dont leur maison et leur entreprise commune. Elle les prépare à formuler des propositions concrètes et réalistes.
Le jour de la médiation, votre avocate sera à vos côtés pour vous épauler. Elle veillera au respect du cadre et des règles par tous les participants. Son rôle sera de faciliter la communication entre vous et l'autre partie, pour que chacun puisse exprimer son point de vue et être entendu.
Maître Holbard-Monchiet s'assurera que vos intérêts soient bien pris en compte tout au long des échanges. Elle pourra vous conseiller sur les solutions envisageables, reformuler vos propos, vous aider à gérer vos émotions. Si la médiation s'enlise ou si le médiateur ne vous semble plus impartial, votre avocate pourra suspendre ou arrêter le processus. L'objectif reste de parvenir à un accord équilibré et conforme à vos droits.
Une fois un compromis trouvé, le médiateur rédige un "protocole d'accord". Maître Holbard-Monchiet vérifiera que cet accord préserve vos intérêts. Puis elle rédigera un acte d'avocat reprenant les termes exacts de vos engagements réciproques. Elle veillera à la clarté et la précision de ce document, pour éviter toute difficulté d'interprétation future.
Depuis la loi du 22 décembre 2021, l'avocat peut directement signer cet acte et y apposer la formule exécutoire, sans passer par le juge. L'acte d'avocat a la même valeur qu'un jugement. Dans tous les cas, votre avocate s'assurera de la bonne exécution de l'accord. Elle restera votre interlocutrice en cas de difficulté.
Bon à savoir : En cas de blocage lors de la médiation, une "passerelle" permet de basculer vers une procédure judiciaire. A l'inverse, un juge peut aussi renvoyer un dossier en médiation s'il l'estime possible. Votre avocat vous conseillera sur la meilleure option.
En résumé, votre avocat est un allié précieux pour réussir votre médiation familiale. Grâce à son expertise juridique et sa connaissance des techniques de négociation, il défendra au mieux vos intérêts. Le cabinet de Maître Holbard-Monchiet, par son approche humaine et sa réactivité, vous accompagne dans ces moments délicats. N'hésitez pas à nous solliciter pour trouver des solutions durables à vos conflits familiaux.